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03 - RESSOURCES FINANCIÈRES / COMPTABILITÉ
03.08 Comptabilité 
Documents relatifs à la gestion du système comptable de l'établissement : charte comptable, grand livre, journal de caisse ou de trésorerie (encaissements et décaissements), journal général, journal des achats, pièces justificatives et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal [ a ] Unité responsable 2 ans 5 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                               ( É = Élimination C = Conservation )
 

1 Tri aux archives historiques : conservation du grand livre général ou son équivalent, du plan comptable, du journal de caisse ou de trésorerie (encaissements et décaissements) et des écritures de journal (journal général) sauf si l'information équivalente se retrouve au grand livre général. Élimination des pièces justificatives et de tous les autres documents de support utilisés pour assurer la gestion du système comptable.

[  ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois