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02 - RESSOURCES HUMAINES /
ÉVALUATION, DÉVELOPPEMENT ET MOUVEMENT DU PERSONNEL
02.32 Perfectionnement du personnel
Documents relatifs à l'administration des activités collectives ou individuelles de perfectionnement du personnel de l'établissement : programme de perfectionnement (cours, atelier, stage, échange et autres), demandes de formation, critères d'évaluation des demandes, budgets, invitations à soumettre des projets, documentation, publicité et communiqués, liste des inscriptions, rapports d'activités et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1 3 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Conservation aussi longtemps que les documents sont en vigueur (programme, critères d'évaluation et autres) ou 2 ans après la tenue d'une activité de perfectionnement.
2 Tri aux archives historiques : conservation des programmes, des rapports d'activités et des plans de développement des ressources humaines de l'établissement. Élimination des documents de support (budgets, publicité, documentation et autres).

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires