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02 - RESSOURCES HUMAINES / CONDITIONS DE TRAVAIL ET AVANTAGES SOCIAUX
02.19 Absences et congés 
Documents utilisés pour assurer le contrôle des absences et la gestion des congés du personnel de l'établissement : demande de congé (maladie, congé personnel, décès), avis et attestation d'absence, avis de retour, calendrier, demande, avis et autorisation de vacances, profils des absences de l'employé, relevés généraux des absences et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1 5 ans É
secondaire [ a ] Autres unités concernées 1 an   É
N o t e s :                                                                                  ( É = Élimination   C = Conservation )

1 Conservation 1 an. Les documents relatifs aux congés sans traitement, de maternité, différés ou anticipés sont habituellement intégrés au dossier de l'employé, lequel fait l'objet de règles de conservation distinctes (voir les règles 02.08 à 02.11).

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois