Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

02 - RESSOURCES HUMAINES / CONDITIONS DE TRAVAIL ET AVANTAGES SOCIAUX
02.18 Gestion des avantages sociaux
Documents utilisés pour assurer la gestion des avantages sociaux du personnel de l'établissement : liste de comptabilisation des avantages sociaux (part de l'employé, part de l'employeur), rapport sur l'administration et le paiement des avantages sociaux et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1 5 ans É
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination   C = Conservation )

1 Conservation aussi longtemps que le document est en vigueur ou jusqu'à son remplacement par une nouvelle version.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois