Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

02 - RESSOURCES HUMAINES / DOSSIER DU PERSONNEL
02.11 Dossier de l'employé : personnel étudiant, stagiaire
Dossier nominatif qui regroupe les documents relatifs au travail étudiant (emploi d'été, contrat à temps partiel pendant les études ou autres) et aux stages réalisés dans l'établissement : contrat d'engagement, preuve d'inscription à un programme d'études, plan de stage, rapport de stage, fiche d'évaluation et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1   É
secondaire [ a ] Autres unités concernées X2   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination   C = Conservation )

1 Conservation 3 ans après le départ de l'étudiant ou du stagiaire.
2 Conservation 1 an après le départ de l'étudiant ou du stagiaire.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois