Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

02 - RESSOURCES HUMAINES / DOSSIER DU PERSONNEL
02.09 Dossier de l'employé : personnel enseignant auxiliaire
Dossier nominatif qui regroupe les documents permettant de suivre la carrière du personnel enseignant auxiliaire de l'établissement (auxiliaire, assistant ou attaché d'enseignement ou de recherche, correcteur, moniteur, démonstrateur) : correspondance, contrat d'engagement et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1 X2 É
secondaire [ a ] Autres unités concernées X3   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Conservation 2 ans après le départ de l'employé.
2 Les dossiers d'employés du personnel enseignant auxiliaire qui participe aux programmes d'avantages sociaux de l'établissement (assurances, retraite et autres) sont conservés jusqu'au 100e anniversaire de l'employé.
3 Conservation au bureau 1 an après le départ de l'employé.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
 04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois