CREPUQ, Sous-comité des archivistes

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02 - RESSOURCES HUMAINES / DOSSIER DU PERSONNEL
02.08	Dossier de l'employé : professeur et chargé de cours
Dossier nominatif qui regroupe les documents permettant de suivre la carrière des professeurs et chargés de cours de l'établissement : correspondance, contrat d'engagement, curriculum vitae, attestations de diplômes et d'expérience, évolution du salaire et des avantages sociaux, activités professionnelles, fiche cumulative des activités de perfectionnement, évaluations, promotions, tâches et autres.
exemplaire	unité	actif	semi-actif	inactif
principal [ a ]	Unité responsable	X¹	X²	C³
secondaire [ a ]	Autres unités concernées	X⁴		É
N o t e s : ( É = Élimination C = Conservation ) ¹ Conservation 2 ans après le départ de l'employé. ² Conservation jusqu'au 100^e anniversaire de naissance de l'employé (le transfert des documents sur microfilm est recommandé). ³ Tri aux archives historiques : conservation des dossiers d'employés nés aux années 01 et 06 de chaque décennie et sélection des dossiers des professeurs et chargés de cours qui se sont particulièrement illustrés dans leur domaine d'enseignement, de recherche ou de création, qui se sont mérités des prix, reconnaissances et autres distinctions. Conservation intégrale des dossiers s'ils ont été transférés sur microfilm (élimination des dossiers sur papier). ⁴ Conservation 1 an après le départ de l'employé.
[ ] = Supports --->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports
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Mise à jour : 2002-03-14