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02 - RESSOURCES HUMAINES / DOTATION EN PERSONNEL
02.03 Fonctions du personnel
Documents relatifs à la définition des fonctions et des tâches du personnel de l'établissement : description de fonctions et de tâches, plans de travail, répartition des tâches administratives, d'enseignement, autres que l'enseignement, activités professionnelles extérieures et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal  [ a ] Unité responsable X1 5 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                  ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Conservation aussi longtemps que le document est en vigueur ou jusqu'à son remplacement par une nouvelle version.
2 Tri aux archives historiques : conservation des descriptions officielles de fonctions et de tâches du personnel de l'établissement, des plans de travail ou des rapports témoignant de la répartition des tâches d'enseignement, des tâches autres que l'enseignement et des activités professionnelles extérieures du personnel enseignant. Élimination des documents de support (formulaires de travail, listes préliminaires et autres).

[  ] = Supports--->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois