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02 - RESSOURCES HUMAINES / DOTATION EN PERSONNEL
02.02 Gestion des effectifs et des postes
Documents relatifs à la planification, à l'inventaire, à l'évaluation et à la modification des effectifs de l'établissement : étude, analyse, rapport et recommandations sur les besoins en personnel et sur l'état des postes, sur la création, l'évaluation, la classification, la répartition, l'abolition et le transfert de postes, plan d'effectifs, inventaire et structure des postes, plan d'embauche du personnel, liste de personnel, liste d'ancienneté et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1 5 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Conservation aussi longtemps que le document est en vigueur ou jusqu'à son remplacement par une nouvelle version.
2 Tri aux archives historiques : conservation du plan d'effectifs officiel, du plan d'embauche spécifique à l'établissement, du registre cumulatif des postes, des listes cumulatives du personnel et de l'ancienneté ainsi que des rapports et études sur la création, le transfert ou l'abolition de postes. Élimination des documents de support (listes périodiques non officielles, rapports partiels et autres).

[  ] = Supports--->a = papier b = microfilm c = informatique d = audiovisuel e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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 07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois