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01 - Administration / GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
01.38 Micrographie et numérisation des documents 
Documents relatifs aux opérations de micrographie et de numérisation des documents administratifs de l'établissement : dossier de projet, description des documents concernés, notes, rapport d'évaluation et de faisabilité, rapport de réalisation technique, désignation des personnes autorisées à reproduire les documents, attestation de reproduction, déclaration sous serment (reproduction et destruction de documents), avis de destruction et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal    [ a ] Unité responsable X1   C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                                              ( É = Élimination   C = Conservation )


1 Conservation aussi longtemps que le projet de micrographie ou de numérisation est en vigueur.
2 Tri aux archives historiques : conservation des documents attestant de la désignation des personnes autorisées à reproduire les documents, des déclarations sous serment et des documents afférents témoignant de la reproduction et de la destruction des documents. Élimination des dossiers de planification et de réalisation des opérations.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois