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01 - Administration / GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
01.36 Calendrier de conservation des documents
Documents relatifs au développement, à l'implantation et à l'utilisation du calendrier de conservation des documents de l'établissement : liste des documents inactifs, dossier d'élaboration des règles (projets de règles, références, documentation), formulaires d'approbation, calendrier de conservation diffusé aux unités (général ou spécifique).
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal    [ a ] Unité responsable X1   C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É

N o t e s :                                                                                                          ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Conservation aussi longtemps que les règles de conservation sont en vigueur (la liste des documents inactifs est versée aux archives historiques dès sa création).
2 Tri aux archives historiques : conservation des formulaires d'approbation des règles de conservation, d'une version cumulative du calendrier de conservation et de la liste des documents inactifs. Élimination des dossiers d'élaboration et de mise à jour.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois