Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

01 - Administration / GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
01.34 Gestion des procès-verbaux
Documents relatifs au programme de gestion des procès-verbaux de l'établissement : liste des comités, inventaire des procès-verbaux, liste des résolutions, bordereaux d'indexation, formulaires de contrôle de la consultation des documents et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1   C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                                             ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Conservation aussi longtemps que le programme de gestion des procès-verbaux est en vigueur ou jusqu'au remplacement d'un document par une nouvelle version. Élimination des formulaires de travail après utilisation.
2 Tri aux archives historiques : conservation de la liste des comités et de l'inventaire cumulatif des procès-verbaux.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois