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01 - Administration / GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
01.32 Classification des documents administratifs
Documents relatifs au développement, à l'implantation et à l'utilisation du système de classification des documents de l'établissement : guide de classification, procédures d'implantation, dossiers d'information sur l'état des postes de classement, liste des documents administratifs des unités et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1   C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                                           ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Conservation aussi longtemps que le système de classification est en vigueur (ou implanté dans un poste de classement) ou jusqu'au remplacement d'un document par une nouvelle version. Élimination des formulaires de travail après utilisation.
2 Tri aux archives historiques : conservation du plan de classification des documents administratifs de l'établissement ou de l'une de ses composantes (et de l'ensemble des mises à jour).

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois