Accueil | Table des matières | Catégories, sujets et règles | Liste des règles | Index

01 - Administration / Rapports et statistiques
01.30 Enquête et sondage
Dossier regroupant l'ensemble des documents reliés à la conception et à la réalisation d'une enquête ou d'un sondage pour l'établissement ou l'une de ses composantes : correspondance, questionnaires, rapports d'interprétation des données, rapport final et documentation diverse.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1 2 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                                               ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Conservation 1 an après l'analyse du sondage ou la publication des résultats.
2 Tri aux archives historiques : conservation des documents relatifs aux enquêtes et sondages qui témoignent de l'orientation et du développement des principales activités de l'établissement ou de l'une de ses composantes (conservation du rapport final et d'un spécimen du questionnaire utilisé si celui-ci ne fait pas partie intégrante du rapport final). Élimination des documents de support (copies de questionnaires, rapports préliminaires, documentation de soutien et autres).

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-0-14

 

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois