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01 - Administration / Rapports et statistiques
01.28 Étude et analyse
Document créé par l'établissement ou l'une de ses composantes, qui fait la synthèse d'une question liée à l'un ou l'autre aspect de la gestion des activités de l'institution (cette règle s'applique uniquement pour les études et analyses dont le sujet ne fait pas l'objet de règle de conservation spécifique).
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal  [ a ] Unité responsable 2 ans 3 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 1 an   É
N o t e s :                                                                                                            ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Tri aux archives historiques : conservation des études et analyses qui portent sur un sujet relié directement à la mission, au mandat ou aux activités de l'établissement ou de l'une de ses composantes.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03014

 

Liste des règles par catégorie :

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois