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01 - Administration / Planification, organisation et régie interne
01.25 Services aux clientèles 
Documents relatifs à la définition, la répartition, l'évaluation et la révision des services à la clientèle dispensés par l'établissement et ses différentes composantes : liste et description des services, identification des besoins des clientèles visées, statistiques d'utilisation des services et autres.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal    [ a ] Unité responsable X1 3 ans C2
secondaire [ a ] Autres unités concernées 1 an   É
N o t e s :                                                                                                              ( É = Élimination   C = Conservation )

1 Conservation jusqu'à la prochaine évaluation ou redéfinition des services dispensés par l'unité.
2 Tri aux archives historiques : conservation des études, rapports et analyses témoignant de façon significative des services dispensés par les différentes unités. Élimination des documents de support (ébauches, versions préliminaires et autres).

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois