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01 - Administration / Planification, organisation et régie interne
01.21 Planification administrative

Documents de base qui établissent les priorités et les orientations de l'établissement et de ses différentes composantes : plan directeur annuel, triennal, quinquennal, planification des objectifs généraux et spécifiques des unités administratives.
exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1 X2 C3
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É
N o t e s :                                                                                                                 ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Conservation 1 an après la fin de la période couverte par le document de planification.
2 Conservation 1 an ou pour une période équivalente à la période couverte par le document de planification.
3 Tri aux archives historiques : conservation des versions finales des plans, des documents récapitulatifs établissant les objectifs généraux et spécifiques des unités de l'établissement ainsi que des études qui complètent ces documents. Élimination des dossiers d'élaboration.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois