Dossiers relatifs aux différentes distinctions décernées par l'établissement : doctorat Honoris Causa, médaille, diplôme de mérite artistique, scientifique, titre de professeur émérite, chancelier et autres. Les dossiers peuvent contenir les documents suivants : curriculum vitae des candidats et des récipiendaires, lettres d'appui, texte de présentation, allocution de remerciements, communiqué de presse, allocution d'un représentant de l'établissement, carte d'invitation, correspondance, extrait de procès-verbal de l'instance ayant approuvé l'attribution de la destruction, copie des diplômes ou certificats décernés, liste des récipiendaires et autres.

 ¹ Tri aux archives historiques : conservation de la liste et des dossiers des récipiendaires (curriculum vitae, date et nature de l'honneur obtenu, champ d'activité, discipline), des modalités d'attribution, des documents illustrant le déroulement de la cérémonie d'attribution, de la liste des candidats non retenus et des copies des certificats et diplômes honorifiques décernés. Élimination des dossiers des candidats non retenus et des documents de support non significatifs.

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Mise à jour : 2002-03-14

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois