Documents regroupant l'ensemble des règles qui gouvernent l'organisation et le fonctionnement de l'établissement : règlements généraux (touchant les activités administratives et pédagogiques de l'ensemble de l'établissement) et règlements spécifiques (touchant les activités des diverses unités).

N o t e s :                                                                                   ( É = Élimination   C = Conservation )
 

¹ Conservation aussi longtemps que les documents sont en vigueur ou jusqu'à leur remplacement par une nouvelle version.
² Tri aux archives historiques : conservation de la version officielle (et de l'ensemble des mises à jour) des différents règlements.

RÈGLE PRÉCÉDENTE | RÈGLE SUIVANTE

Mise à jour : 2002-03-14

Liste des règles par catégorie :

01 - Administration | 02 - Ressources humaines | 03 - Ressources financières |
04 - Ressources mobilières et immobilières | 05 - Affaires étudiantes | 06 - Services communautaires |
07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois