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01 - Administration /
Historique, documents constitutifs et réglementaires
01.17 Historique

Documents relatifs à la création, à l'évolution historique (croissance, orientation) de l'établissement et de ses diverses composantes. Ces documents peuvent témoigner de façon générale de l'histoire de l'institution ou de différents événements spécifiques qui ont marqué son développement (célébrations historiques, fêtes ou cérémonies de commémoration, dévoilement d'une plaque ou d'un monument et autres). Ces documents peuvent être notamment des textes, notes manuscrites, chronologies, publications et divers documents qui relatent, en tout ou en partie, l'histoire de l'établissement, de ses unités et de ses membres.

exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal  [ a ] Unité responsable 2 ans 3 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 2 ans   É
N o t e s :                                                                                   ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Tri aux archives historiques : conservation des documents qui témoignent de façon significative de l'histoire de l'établissement ou de l'une de ses composantes. Élimination des notes et documents de travail.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois