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01 - ADMINISTRATION / ADMINISTRATION - GÉNÉRALITÉS

01.12 Calendrier d'activités

Document qui, pour une période déterminée, indique la date à laquelle doivent se tenir certaines activités ou certains événements reliés à la vie de l'établissement ou de l'une de ses composantes : calendrier, programme, horaire, échéancier et autres.

exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal    [ a ] Unité responsable 2 ans 3 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées X2   É

N o t e s :                                                                                                              ( É = Élimination   C = Conservation )

1 Tri aux archives historiques : conservation des calendriers ou programmes qui illustrent de façon significative les activités reliées directement au mandat de l'établissement ou de l'une de ses composantes.
2 Conservation jusqu'à la fin de la période concernée par le calendrier.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois