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01 - Administration / Administration - Généralités

01.11 Participation à des activités d'organismes externes

Dossier regroupant des documents de diverses natures reliés aux activités d'organismes externes qui entretiennent des relations avec l'établissement ou avec l'une de ses unités (représentation de l'établissement dans des comités, activités conjointes ou autres). Comprend de la correspondance, des imprimés, des rapports, des procès-verbaux et tout document créé ou reçu dans le cadre de ces activités.

exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal    [ a ] Unité responsable 2 ans 3 ans C1
secondaire [ a ] Autres unités concernées 1 an   É
N o t e s :                                                                                 ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Tri aux archives historiques : conservation de la correspondance, des rapports et de tout document témoignant d'échanges significatifs entre l'établissement et un organisme externe. Conservation des documents préparés et présentés par un représentant de l'établissement, témoignant de sa participation active ou reflétant les positions institutionnelles de l'établissement. Élimination de la documentation ou des documents accumulés à titre d'information, qui ne portent pas la marque de la participation de l'établissement.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois