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01 - Administration / Administration - Généralités

01.07 Liste et inventaire

Document contenant des données consignées à des fins de gestion courante : inventaire, liste d'envoi, répertoire, catalogue et autres (cette règle s'applique uniquement pour les documents dont le sujet ne fait pas l'objet d'une règle de conservation spécifique).

exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal   [ a ] Unité responsable X1   É2
secondaire [ a ] Autres unités concernées X1   É

N o t e s :                                                                                                            ( É = Élimination   C = Conservation )
 

1 Conservation aussi longtemps que le document est en vigueur ou jusqu'à son remplacement par une nouvelle version.
2 Élimination. Les inventaires, listes et autres documents de même nature qui possèdent une certaine valeur de recherche font l'objet de règles de conservation distinctes.

[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

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Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois