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01 - Administration / Administration - Généralités
01.02 Document mis à jour - Fichier informatique

Fichier de documents faisant l'objet de révisions périodiques prévisibles : procédures, politiques, règlements, directives, documents de liaison, listes, inventaires, chiffriers électroniques et autres (cette règle s'applique uniquement pour les fichiers dont le sujet ne fait pas l'objet de règle de conservation spécifique).

exemplaire unité actif semi-actif inactif
principal    [ c ] Unité responsable X1   É2
secondaire [ c ] Autres unités concernées X3   É
N o t e s :                                                                                                           (É = Élimination   C = Conservation )

1
Conservation jusqu'à la prochaine mise à jour du document ou jusqu'à ce qu'une version définitive soit produite.
2 Élimination. La valeur de recherche est assurée par la conservation des documents importants sur papier aux archives historiques (s'il n'y a pas de copie papier, l'original sur support informatique devra faire l'objet d'une sortie sur papier ou sur microforme).
3 Conservation 1 mois après la réception du document.
[  ] = Supports --->a = papier   b = microfilm   c = informatique   d = audiovisuel   e = divers supports

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Mise à jour : 2002-03-14

 

Liste des règles par catégorie :

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07 - Enseignement | 08 - Recherche et création | 09 - Information et communications

 

Recueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois